Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la quatrième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (nos 1157, 1211, 1 212).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles consacrés aux dépenses d'assurance vieillesse, s'arrêtant à l'amendement n° 488 à l'article 55.

La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance vieillesse, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 488.

La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, pour donner l'avis du Gouvernement.

Madame Billard, permettez-moi de souligner que la séance d'hier soir, que je présidais, a permis à chacun de s'exprimer. Aucune discussion n'a été tronquée et les ministres ont pu répondre.

Je suis saisi d'un amendement de précision de la commission, n° 154. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 157 et 42 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse.

Je suis saisi d'un amendement de précision de la commission, n° 158. (L'amendement n° 158, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 159 rectifié et 208. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 160. (L'amendement n° 160, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 489. Il s'agit d'un amendement de cohérence. C'est bien cela, madame Billard ?

Je suis saisi d'un amendement n° 762, portant article additionnel après l'article 55. La parole est à M. le ministre du travail.

Je suis saisi d'un amendement n° 543 de suppression de l'article 56 qui a déjà été défendu par Mme Touraine. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi d'un amendement n° 165, portant article additionnel après l'article 56. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance vieillesse.

Je suis saisi de deux amendements, nos 392 rectifié et 618, portant articles additionnels après l'article 57. Ces deux amendements peuvent faire l'objet d'une discussion commune. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 392 rectifié.

Je vous demanderai, mes chers collègues, de bien vouloir respecter votre temps de parole ; il est inutile de vous lancer dans des verbiages inutiles, allez droit au but. (Murmures sur les bancs des groupes SRC et GDR.) La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général.

La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

Je suis saisi de deux amendements, nos 384 et 601, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Tian.

Je suis saisi d'un amendement rectifiant une erreur de renvoi, n° 168, de la commission. (L'amendement n° 168, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 58, amendé, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de précision de la commission, n° 169. (L'amendement n° 169, accepté par le Gouvernement, est adopté.)