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Vous avez la mémoire bien courte, chers collègues ! Il y a quelques semaines à peine, nous débattions du RSA. Les discussions ont été approfondies, toujours empreintes du souci de prendre en compte le sort des personnes les plus éloignées de l'emploi, pour lesquelles une chose qui nous paraîtrait facile constitue une montagne infranchissable. N...
Vous ne pouvez pas aller dans le sens de l'exposé des motifs de la loi sur le RSA et, quinze jours après, faire des propositions aussi démentes que celle-ci. Comment pouvez-vous penser une seule seconde que les CAF ou quelque autre organisme de ce type ne seraient pas capables de traiter les défaillances ? Ils sont soumis à des règles et ont un...
Vous trouvez toutes les vertus aux contrats aidés depuis le début de la crise alors que vous n'aviez pas de mots assez durs contre eux auparavant !
Monsieur le rapporteur, quand vous faites référence à l'interdiction d'une exonération totale, cela laisse penser qu'il peut exister une exonération partielle. Dans ce cas, quelles compensations prévoyez-vous ?
Toujours compensées à l'euro près ?
Au contraire, j'ai compris, moi, l'intérêt, non pas de cette « taxe », mais de cette disposition qui vise à répondre à un besoin réel et à corriger une injustice criante. Besoin réel, parce que, comme l'a démontré le Grenelle de l'environnement, il convient de développer l'utilisation des transports en commun. C'est une question de bon sens, m...
Nous soutenons donc cette mesure extrêmement importante. La seconde mesure contenue dans cet article est un peu plus aléatoire, reconnaissons-le, puisqu'elle est laissée à la discrétion des employeurs. Elle est soumise au fameux « dialogue social » : on imagine bien qu'il n'y aura pas beaucoup de lieux où cette prime de 200 euros sera versée. ...
Quand on impose de tels trajets, y compris pour des emplois mal payés et dont les horaires sont tellement atypiques qu'on a du mal à les pourvoir, on ne peut pas ensuite refuser une disposition telle que celle qui est contenue dans l'article 18. Cela étant, il y a une solution préférable à cette prime de 200 euros : c'est l'augmentation des sa...
Tout à fait !
Mais les salariés français sont les premiers pour la productivité !
Oui !
Forcément !
C'est exact.
La faute à qui ?
Qui l'a mis en place ?
Et alors ?
La loi n'est pas un accord de branche !
Quelle honte ! (L'amendement n° 122 n'est pas adopté.)
Très bien !
Un peu d'impertinence ne fait pas de mal !