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Avant de dire n'importe quoi, monsieur Mamère, regardez donc autour de vous !
C'est vrai !
Belle référence !
Facile !
C'est neuf de trop (Sourires.)
Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, madame la ministre, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, la Constitution française actuellement en vigueur a été approuvée par le référendum du 28 septembre 1958 et fut promulguée par le Président de la République le 4 octobre de la même année. Elle a fait, depuis, l'objet de m...
C'est faux !
Très bien !
Très juste !
Très bien !
Quelle bêtise !
Vos arguments sont nuls !
Cet amendement vise à supprimer l'article 11 bis. Pour des raisons techniques, politiques et budgétaires, la création d'une nouvelle niche fiscale sectorielle et, plus généralement, d'un avantage fiscal spécifique en faveur de la recherche en matière de génomique n'est pas opportune.
Alors que le crédit d'impôt recherche vient d'être puissamment renforcé et que des dispositifs spécifiques en faveur des jeunes entreprises innovantes, notamment issues de la valorisation des travaux de la recherche publique, ont été mis en place ou renforcés, il n'est pas souhaitable, sur le plan technique, de venir encore compliquer notre dro...
C'est vrai !
Terroriste !
Monsieur Mamère, assez de provocations !
Pas de provoc !
Vous avez l'habitude d'être dans l'illégalité !
Si M. Mamère n'existait pas, il faudrait l'inventer !