Interventions de René Dosière
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Ce sont les jeunes qui parlent ainsi.
Vous rêvez en couleur, monsieur le ministre.
Tout à fait !
Quelle belle synthèse !
Mais vous avez tout fait pour !
C'est aussi ce que proposait votre collègue Vanneste !
Mais non, cela fonctionne ainsi en Suède !
C'est le cas !
Cela résulte de la CMP !
Monsieur Clément, vous n'étiez pas à la réunion de la commission mixte paritaire !
Ce n'est pas la même chose !
Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, au terme de ce parcours législatif, je voterai, avec tristesse mais sans regrets, contre le texte issu des travaux de la commission mixte paritaire. Je voterai contre avec tristesse car, ayant travaillé pendant près d'un an à la rédaction d'un rapport d'in...
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Je vois, monsieur le président, que les bancs de la commission sont vides. Dans ces conditions, je ne vois pas comment nous pourrions délibérer, sans la présence de notre rapporteur.
Il s'agit d'un amendement de suppression de l'article 4, qui définit le périmètre du futur Défenseur des droits, car nous considérons que ce dispositif n'est pas satisfaisant.
Cet amendement propose de revenir sur une disposition que le Gouvernement a fait adopter au Sénat et qui limite aux associations dont le statut mentionne le fait qu'elles s'occupent exclusivement du droit des enfants le droit de pouvoir saisir le Défenseur des enfants. Nous considérons en effet que le Défenseur des enfants doit pouvoir être sai...
Comment ça, satisfaits ? (Les amendements identiques nos 42 et 156 ne sont pas adoptés.)
Il est défendu. (L'amendement n° 39, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
C'est un amendement rédactionnel. (L'amendement n° 40, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
Cet amendement rejoint dans l'esprit l'amendement défendu par Mme Antier. Compte tenu de ce qui s'est passé en première lecture pour les amendements que j'avais défendus avec Christian Vanneste, j'ignore si je peux déclarer que je suis d'accord avec les propos de Mme Antier. Cela raccourcirait sans doute nos débats, mais l'on pourrait soupçonne...
