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Je me garderai bien de répondre à la place du Gouvernement à la question posée par notre collègue Chantal Brunel. Je veux remercier Dominique Dord d'avoir à nouveau cité Jean Auroux. Mais il faut recontextualiser notre débat. Pense-t-on que l'échelon le plus adapté pour renforcer le dialogue social territorial dans les TPE est l'échelon région...
C'est déjà arrivé !
Je me réjouis que nous parlions aujourd'hui de politique sportive et que nous oubliions nos précédentes auditions focalisées sur les mésaventures de l'équipe de France de football en Afrique du Sud. Il existe, en effet, et en ce moment même, de nombreuses autres manifestations sportives très importantes : la ligue mondiale de volley, le champio...
Notre collègue David Douillet a déclaré que, dans cette affaire, vous aviez parfois manqué de recul et réagi de manière passionnée sinon passionnelle... Je souscris aux propos de Valérie Fourneyron : cette audition a un caractère quelque peu surréaliste. Il y a une vie pendant la Coupe du monde de football et aussi après, même si des enseigneme...
Gel des salaires !
Bien vu !
Tout à fait !
Tout à fait !
C'est limpide.
Vous n'avez plus d'amis en Europe !
Ils ont été battus !
On verra ! (La motion de rejet préalable, mise aux voix, n'est pas adoptée.)
Madame la garde des sceaux, comme vous, nous sommes attachés à la présomption d'innocence. (Rires et exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Toutefois, je note que vous n'avez toujours pas répondu à la question précise de M. Urvoas s'agissant du rôle de M. Ouart, conseiller juridique de M. Sarkozy, dans l'affaire Bettencourt. (Applaudissemen...
M. de Maistre a reçu sa décoration de vos propres mains, le 23 janvier 2008, à Bercy. Selon Le Point, la cérémonie officielle a été reportée en raison du décès de l'époux de Mme Bettencourt. Elle devait avoir lieu initialement le 19 novembre 2007, soit au moment même où votre épouse faisait son entrée au sein de la société Clymène dont M. de M...
C'est évident !
Ma question, à laquelle j'associe mes collègues du groupe socialiste élus de bassins miniers, comme Didier Mathus, s'adresse à M. la ministre de la santé, qui est retenue en Afrique du Sud pour une séance de recadrage de l'équipe de France de football.
Le régime spécial des mines gère à la fois les accidents du travail, l'assurance-maladie, les retraites des mineurs et de leurs familles. Les mineurs disposent de leur propre système de santé depuis 1946, et ils bénéficient de la gratuité des soins. Ce régime particulier vise à compenser la forte pénibilité du travail des anciens mineurs de fo...
La réponse du Gouvernement ne peut pas nous satisfaire. Le régime des mines a été mis en place en 1946 pour marquer notre reconnaissance à une catégorie de travailleurs exerçant un métier particulièrement difficile et dangereux. Aujourd'hui, ce décret rogne certains de ces avantages : si tel n'était pas le cas, Roselyne Bachelot aurait-elle con...
Je peux confirmer les effets négatifs de l'assouplissement de la carte scolaire sur l'éducation prioritaire. Il faudra reconsidérer cette mesure, qui joue aujourd'hui contre la mixité sociale. Ainsi, l'effectif d'un collège « Ambition réussite » dans le département de la Loire est descendu à 120 élèves, contre 400 à 500 élèves en moyenne dans l...
Je peux confirmer les effets négatifs de l'assouplissement de la carte scolaire sur l'éducation prioritaire. Il faudra reconsidérer cette mesure, qui joue aujourd'hui contre la mixité sociale. Ainsi, l'effectif d'un collège « Ambition réussite » dans le département de la Loire est descendu à 120 élèves, contre 400 à 500 élèves en moyenne dans l...