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Je vous informe par ailleurs que, s'agissant de ce débat sur Schengen, une séance sera organisée le 2 mars, en soirée, dans l'hémicycle. Puis la Commission a approuvé la proposition de résolution suivante : « L'Assemblée nationale,
Le problème est celui de l'accès à la mer.
Les populations sont en effet extraordinairement imbriquées dans cette région où les problèmes de minorités sont très compliqués. Sur proposition du rapporteur, la Commission a ensuite adopté les conclusions suivantes : « La Commission des affaires européennes,
Je tiens à remercier les membres de la Commission et l'équipe administrative des très nombreux messages de sympathie reçus à l'occasion de mon interruption d'activité pour raison de santé. Je remercie en particulier les vice-présidents pour avoir pris le relais de la présidence pour les réunions de la Commission qui se sont tenues en mon absenc...
Ayant dû prendre l'avion à cette époque, je me suis rendu compte à quel point l'information des passagers a pu être absente.
Les trois communications de ce jour ont concerné des problèmes européens concrets auxquels nos concitoyens sont très sensibles. Elles illustrent très positivement comment notre commission, grâce à un travail mené dans la durée par les rapporteurs, peut exercer une influence sur la formation et l'évolution du droit européen. C'est une excellente...
La table ronde organisée par les deux rapporteurs de notre Commission des affaires européennes, MM. Hervé Gaymard et Michel Lefait, réunit des représentants des auteurs, des éditeurs, des libraires, des bibliothécaires et des autorités publiques, le ministère de la culture et le Centre national du livre. Je me réjouis que les Commissions des af...
La table ronde organisée par les deux rapporteurs de notre Commission, MM. Hervé Gaymard et Michel Lefait, réunit des représentants des auteurs, des éditeurs, des libraires, des bibliothécaires et des autorités publiques, le ministère de la culture et le Centre national du livre. Je me réjouis que les Commissions des affaires culturelles et des...
Nous sommes d'autant plus heureux de vous accueillir pour la première fois dans vos nouvelles fonctions, monsieur Laurent Wauquiez, que le ministre chargé des affaires européennes est bien évidemment l'interlocuteur essentiel de notre commission, celui avec lequel nous travaillons quasi quotidiennement. La présente audition s'inscrit dans la t...
Nous-mêmes travaillons beaucoup dans le cadre franco-allemand, à travers des missions communes, comme celles qui se sont rendues en Islande et en Croatie, et des rapports dont les conclusions identiques sont présentées à la fois au Bundestag et à l'Assemblée nationale. Nous tenons en outre, tous les six mois, une réunion des parlementaires du T...
Nos collègues Jacques Myard et Jérôme Lambert ont été chargés d'un rapport sur la politique industrielle.
Monsieur le ministre, je vous remercie de ce débat extrêmement intéressant et de ces réponses très précises et convaincantes. Sur le rapport du Président Pierre Lequiller, , la Commission a examiné des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. l Textes « actés » Aucune observation n'ayant été ...
a annoncé la nomination de deux nouveaux membres de la Commission : Mme Marie-Louise Fort, en remplacement d'Arlette Franco, et M. Patrice Calméjane, en remplacement de M. Thierry Mariani.
Oh !
L'actualité est particulièrement propice pour entendre à nouveau M. Gilles Briatta, secrétaire général des affaires européennes, que nous avions déjà reçu dans cette commission, au moment de la présidence française de l'Union. La Commission a déjà accompli un travail important sur les questions économiques et financières. MM. Michel Herbillon...
Qu'en est-il précisément de l'état des discussions sur la nature des sanctions politiques ou financières ?
Il est effectivement remarquable. Et que pensez-vous de Mme Catherine Ashton ?
Pouvez-vous citer quelques exemples ?
Je vous remercie infiniment, monsieur le secrétaire général des affaires européennes.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, comme il est désormais de coutume, en ces gros temps de tempêtes économiques et financières, nous voilà à la veille d'un Conseil européen majeur. Nous n'avons devant nous qu'une alternative : céder à la tentation du repli sur soi mais c'est alors se résigner au déclin ou forg...