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1009 interventions trouvées.

À entendre les experts de la commission Albright sur le nouveau concept stratégique de l'OTAN, nous pourrions assister à un durcissement des conditions d'exportation des matériels militaires des pays membres de l'OTAN vers ceux qui ne le sont pas. N'est-ce pas lié à la réponse qu'ont donnée trois pays européens à un appel d'offre russe sur des ...

Selon le 24e paragraphe du rapport stratégique de 1999, la rupture des approvisionnements en ressources vitales constitue un risque majeur pour la sécurité de l'Alliance. Or, j'observe que nombre des pays de l'OTAN sont aujourd'hui dépendants en matière d'approvisionnements énergétiques, ce qui peut peser sur le fonctionnement de leur économie ...

Alors qu'on avait décidé une vaccination barrière pour laquelle on avait commandé 94 millions de doses pour vacciner 70 % de la population avec deux doses, on a mis en place un système de vaccination bancal d'où étaient exclus à la fois le maillage de la médecine classique et le secteur hospitalier. Ne voyez-vous pas là une incohérence ? M. Ro...

Monsieur le secrétaire d'État aux affaires européennes, la clinique de Coudon, à Toulon, est une clinique médico-chirurgicale de quarante-deux lits, dotée d'un plateau technique comprenant quatre blocs opératoires, deux salles d'endoscopie et un service d'imagerie médicale particulièrement performant. Cette clinique a été menacée d'une fermetu...

Merci, monsieur le secrétaire d'État, pour cette réponse. Je donnerai suite à votre conseil. Il importe en tout cas d'appeler l'attention de l'administration fiscale sur ce point, car le problème ne manquera pas de se reposer. Il faut établir une jurisprudence qui s'appliquera à tous.

J'interpréterai sous un autre angle les questions de M. Mallot. L'une des conclusions de la commission d'enquête sur la canicule a été que les structures, qui étaient alors moins nombreuses qu'aujourd'hui, n'avaient pas su travailler d'une manière transversale. La transversalité a-t-elle gagné à leur multiplication ? Certaines structures ont-el...