Interventions en commissions de Philippe Vitel

Je tiens à féliciter M. Beaudouin pour la qualité de son rapport. Sur le fonctionnement des trinômes académiques, en tant qu'administrateur de l'IHEDN, je constate que la mise à disposition des enseignants par les académies et les rectorats pose souvent problème. Par ailleurs, dans ma circonscription, il existe un collège, situé dans une zone d...

Quatre membres de notre Commission siègent à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN : dans un instant, je laisserai la parole à mes collègues Patricia Adam, Francis Hillmeyer et Jean Michel, qui compléteront mon exposé. Je vais m'efforcer de répondre à trois questions : À quoi sert l'Assemblée parlementaire de l'OTAN ? Comment sommes-nous organis...

Je connais la position de mes collègues, dont je ne partage pas l'analyse. Si je constate moi aussi l'omniprésence américaine, je pense que nous sommes là pour la tempérer. Sur certains sujets, des membres issus d'autres pays parviennent sinon à créer un contre-pouvoir, du moins à opérer un mouvement de balancier qui démontre que des alliés et ...

Avant sa réintégration dans la structure intégrée, le coût de la participation de la France à l'OTAN se montait à 160 millions d'euros. Il est évalué à 270 millions d'euros pour 2012. Les forces permanentes de l'OTAN, qui ne comptent aucun Français, sont en diminution : de 13 000 hommes en 2009, elles doivent passer à 7 500 ou 8 000 en 2012. L...

Personnellement, oui. Nous accédons un peu plus facilement aux fonctions de rapporteurs ou de vice-présidents, alors qu'il n'y avait jadis aucun rapporteur français. Comme moi-même, Nicole Ameline s'est vu confier un rapport, ce qui prouve que le regard qu'on porte sur nous a changé.

Je ne constate pas vraiment de clivage entre la droite et la gauche. Quand des parlementaires sont en représentation internationale, il y a entre eux un certain consensus. En revanche, les anciens membres du Pacte de Varsovie, qui s'inquiètent du rapprochement de l'OTAN et de la Russie, ont tendance à se regrouper pour former un groupe de press...

Aux termes de la règle contractuelle que vous avez évoquée, la France achète chaque année les avions Rafale qui ne sont pas exportés. Tant que l'on reste dans le cadre des objectifs quantitatifs définis par la loi de programmation militaire, cela ne pose pas de problèmes. Mais l'application de cette règle est-elle limitée dans le temps ? Si d'a...

Il existe de très nombreux canaux pour le renseignement en matière maritime. Comment coordonnez-vous ces informations et quelles relations entretenez-vous avec les différents services concernés ? Sur le plan opérationnel, quel est votre interlocuteur privilégié, s'agit du secrétariat général à la mer ou de l'état-major de la marine ? Pouvez-vo...

Ma question sera quasiment identique : comment, dans les pays démocratiques, sont organisés les organismes équivalant à votre commission ? Quel est leur mode de fonctionnement ? Existe-t-il une tendance à l'harmonisation internationale des critères de classification ?

Je souhaite vous interroger sur l'accès des PMEPMI aux marchés de la recherche de défense. Il existe des clusters dont le rôle est de favoriser cet accès et la participation des PME aux pôles de compétitivité. Ne faudrait-il pas lancer une étude sur l'évaluation de leur action ?

Vous n'avez pas évoqué le rôle des ateliers industriels de l'aéronautique (AIA) et les interrogations des personnels sur leur avenir et les missions qui leur sont confiées, suite à la réforme du soutien à l'aéronautique. Pouvez-vous nous apporter un éclairage sur ce point ?

Est-ce que les moyens prévus par le budget 2011 pour le SIAé répondent aux attentes que vous venez de souligner ?

J'indique qu'à Toulon, l'hôpital militaire Sainte-Anne dispose du seul service de neurochirurgie du département. Il travaille intelligemment en télémédecine avec les six autres hôpitaux civils. Son plateau technique a naturellement vocation à faire face aux besoins de nos troupes, particulièrement de celles déployées en opérations extérieures. ...

Il s'agit de modifier les autorisations d'engagement (AE) et les crédits de paiement (CP) pour mettre un terme définitif à la différence de traitement entre les sapeurs-pompiers professionnels civils et les marins-pompiers de Marseille. En effet, ces derniers ne bénéficient pas des dispositions de la loi du 28 novembre 1990 relative à la foncti...

Cet amendement avait effectivement été adopté l'année dernière par l'Assemblée nationale et le Sénat, mais ce changement ne s'est pas traduit dans les textes réglementaires.

Ce n'est pas l'objet de cet amendement, mais la question devra bien évidemment être étudiée.

Nous recevons le chef d'état-major de l'armée de terre, le général Elrick Irastorza, à qui je souhaite la bienvenue. Je dois excuser le Président Teissier, retenu ce jour dans sa circonscription. Mon général, vous allez nous préciser l'impact sur l'armée de terre des efforts que doit consentir le ministère de la défense en 2011. Certains progr...

En tant que député du Var, je voudrais, mon général, remercier l'armée de terre pour son action immédiate et prolongée pendant les inondations cataclysmiques qui ont fait plus de 25 morts l'été dernier.

Je voudrais, mon général, vous interroger sur le système FELIN. Le contrat a été signé par la DGA le 1er mars 2004 et concernait 31 445 équipements dont 22 500 pour l'infanterie. Pouvez-nous faire le point sur les 22 500 commandes en cours, les livraisons 3 107 effectuées en 2010, celles à venir 4 036 en 2011 et les unités livrées en pr...

Je pose cette question en mon nom et au nom du président Teissier. Pourriez-vous évoquer le processus de réorganisation des centres d'aguerrissement en montagne après la fermeture des bases de Briançon et de Barcelonnette, au profit d'une concentration sur Modane ? On évoque un coût de mise aux normes de 500 000 euros.