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La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
La parole est à M. Alain Vidalies.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.
Il me semble que la logique dans laquelle s'inscrivent ces amendements conforte un système qui n'est pas bon je pense à la manière dont les stock-options sont organisées.
Je suis d'accord avec vous : parlons plutôt d'options. Peut-être est-ce là l'occasion de mener une réflexion qui permettrait de prendre en compte, non pas l'intéressement, mais l'actionnariat salarié. En effet, dès lors qu'il s'agit d'options ouvrant droit à la souscription d'actions, le parallélisme des formes exige que, pour récompenser les ...
qui permettrait à la commission des finances de faire des propositions. En tout état de cause, je ne pense pas que nous puissions prendre, ce soir, une décision dans ce domaine. Je souhaite donc le rejet de ces amendements qui, encore une fois, s'inscrivent dans une logique qui ne me semble pas la bonne pour l'avenir.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Alain Vidalies.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Sur le vote des amendements nos 1786, 6 et 1344 à 1365 rectifié, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Bien que nous ayons déjà beaucoup échangé sur ces questions, je donnerai encore la parole à M. Rogemont et ...
À condition d'être bref !
La parole est à Mme Arlette Grosskost.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre.
La parole est à M. François Cornut-Gentille.
La parole est à monsieur le ministre.
La parole est à M. Christian Eckert, à qui je demanderai de bien vouloir être bref, car l'Assemblée est à présent suffisamment éclairée.