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après avoir remercié les deux intervenants, a donné la parole aux parlementaires.
a remercié Mme Anne-Marie Idrac et M. Olivier Marembaud pour leurs propos tenus « sans langue de bois », considérant que deux défis étaient à relever : la concurrence en tant qu'administrateur de la SNCF, il a salué l'action à la fois courageuse et sereine de Mme Idrac ainsi que le développement durable, la réussite du secteur Fret étant fo...
s'est félicité des propos de Mme Notat sur la reconnaissance des partenaires environnementaux. Toutefois, comment faire le tri entre une multitude d'associations, dont certaines sont pauvres en nombre d'adhérents ? Le suffrage universel assoit la légitimité des parlementaires. Qu'en est-il pour les ONG ? Quels mécanismes permettront de donner u...
a rappelé que nombre d'élus locaux avaient mis en oeuvre des chantiers HQE. Or la haute qualité environnementale n'existe pas officiellement en tant que norme. La définition d'une norme HQE correspondant à un cahier des charges précis serait opportune et le serait d'autant plus qu'elle peut se faire très rapidement.
a souligné que cette réunion inaugurait un nouveau système d'auditions communes aux deux commissions, destinées à leur permettre de mieux exercer le droit de contrôle du Parlement sur l'application des lois. On ne saurait oublier que le débat sur ce texte a été l'occasion d'un véritable marathon, au cours duquel pas moins de 137 000 amendement...
a indiqué que les contacts pris en ce sens avec Mme Lauvergeon sont avancés.
a invité Mme le ministre à défendre avec enthousiasme la proposition de loi relative au retour au tarif régulé qu'il a déposée avec MM. Poignant, Lenoir et Bonnot et qu'il espère voir inscrite à l'ordre du jour.
après avoir rappelé, en accord avec M. Didier Migaud, président de la commission des finances, que les auditions communes des deux commissions seraient désormais systématiquement ouvertes à la presse, a remercié MM. les présidents Mestrallet et Cirelli d'avoir accepté de revenir devant les commissions après qu'un certain nombre de décisions - d...
, Président de la commission des Affaires économiques, a souligné que cette réunion inaugurait un nouveau système d'auditions communes aux deux commissions, destinées à leur permettre de mieux exercer le droit de contrôle du Parlement sur l'application des lois. On ne saurait oublier que le débat sur ce texte a été l'occasion d'un véritable ma...
, Président de la commission des Affaires économiques, a indiqué que les contacts pris en ce sens avec Mme Lauvergeon sont avancés.
, Président de la commission des Affaires économiques, a invité Mme le ministre à défendre avec enthousiasme la proposition de loi relative au retour au tarif régulé qu'il a déposée avec MM. Poignant, Lenoir et Bonnot et qu'il espère voir inscrite à l'ordre du jour. Le Président Didier Migaud a remercié le ministre pour ses réponses.
Président de la commission des Affaires économiques, après avoir rappelé, en accord avec le Président Didier Migaud, que les auditions communes des deux commissions seraient désormais systématiquement ouvertes à la presse, a remercié MM. les Présidents Mestrallet et Cirelli d'avoir accepté de revenir devant les commissions après qu'un certain n...
a demandé si le groupe de travail s'était penché dans le détail de l'organisation des filières susceptibles d'offrir des produits de haute qualité environnementales, et notamment celle de l'agriculture biologique. Comment le groupe de travail a-t-il abordé par ailleurs la question des forêts, dont le rôle est essentiel pour absorber le CO2 ? Q...
, a souligné que, maire d'une ville de 80 000 habitants, il avait constaté que l'utilisation de produits issus de l'agriculture biologique dans les 12 000 repas servis chaque jour dans les cantines de sa ville entraînerait un surcoût de 15% à 20%. Existe-t-il d'autres perspectives en la matière ?
a insisté sur la complémentarité entre les travaux de la délégation et ceux menés par la commission des affaires économiques, notamment dans le cadre du comité de suivi du Grenelle de l'environnement, qu'il préside. Ces auditions sont communes, mais d'autres auditions le seront aussi. Le comité de suivi de la commission des affaires économiques...
, a estimé que la question de la biodiversité pouvait être qualifiée d'existentielle, sachant qu'il en va de l'équilibre vital de notre planète. Peut-on, aujourd'hui, détecter précisément des espèces dont la disparition serait susceptible de remettre en cause ce dernier ? Dans ce cas, une protection sans faille s'impose.
, a demandé si une réflexion avait été déjà engagée sur la définition de la notion même de modes de développement écologique et sur les domaines dans lesquels ceux-ci seront appliqués. Qu'en est-il, par exemple, des modalités de la démarche Haute Qualité Environnementale (HQE) en matière de construction ? S'agit-il d'un mode de développement éc...
accueille Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, et Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la politique de la ville en les informant que la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire met en place un nouveau système d'organisation de la commission en six groupes de travail. Celui chargé d...
approuve les propos de Mme le secrétaire d'État et l'assure de son soutien. En tant que maire d'une ville connaissant des difficultés, il partage son analyse et les moyens de résoudre les problèmes qu'elle a évoqués, ainsi que son enthousiasme. Répondant à M. Michel Havard, Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, souhaite qu...
exprime le souhait que le cabinet prenne contact avec M. Michel Piron, qui préside la sous-commission chargée du logement, de la ville et de l'exclusion.