Grenelle de l'environnement

Alors, interprétez cela comme vous voulez, à travers des obsessions qui sont les vôtres mais pas les miennes. Mais ce qui pour moi est certain, c'est que si l'on sort de cette discussion sans même avoir songé à protéger les paysages en France, alors on aura manqué une grande partie de ce qui conditionne la réussite de cette fantastique opératio...

Notre proposition initiale, adoptée par la commission, était la suivante : au bout de six mois à compter de la promulgation de la loi, le résultat de l'étude serait rendu public et transmis au Parlement. Est-ce bien cela ?

Aux termes de l'amendement que nous avons voté tout à l'heure, « dans les six mois suivant la promulgation de la présente loi, le Gouvernement étudiera », etc. Rien ne nous interdit de réécrire comme suit l'amendement de la commission pardon, madame la présidente, de le modifier à nouveau : « Au terme de six mois à compter de la promulgation ...

Cette solution satisfait à la fois la commission et M. Geoffroy. (« Très bien ! » sur plusieurs bancs du groupe UMP.)

Que le concept d'empreinte écologique soit fort intéressant, je n'en disconviens pas. Pour autant, mon rôle de président de la commission est de veiller à la lisibilité des textes que nous votons. Or, la notion d'empreinte écologique n'a été définie par aucun texte législatif.

Même si des organismes de réflexion, des think tanks, se sont penchés sur la question, elle n'a pas d'existence juridique. Je vous suggère donc que nous prenions le temps de définir l'empreinte écologique afin de pouvoir y faire référence ultérieurement. Je pense par ailleurs, comme Mme la secrétaire d'État et M. le rapporteur, que la référenc...

Je ne reviendrai pas, monsieur Cochet, sur le fond de votre propos. Mais vous êtes un pessimiste chronique. Cela se soigne ! (Sourires.)

Pour les faits personnels, c'est en fin de séance : nous nous retrouverons plus tard si vous le voulez. Je vous ai écouté avec attention, monsieur Cochet, et comme toujours avec intérêt. Ce que vous dites est souvent légitime et fondé, et j'ai beaucoup de respect pour la façon dont vous envisagez les problèmes. Toutefois, il y a loin de la con...

nous aurions accepté plusieurs d'entre eux. C'est dommage, car vous auriez alors constaté que nous étions d'accord. On peut certes manier l'ironie, mais je ne puis accepter que l'on fasse passer nos collègues de la majorité pour des imbéciles.

Le pic de Hubbert, nous savons ce que c'est : souvenez-vous à cet égard de la réunion, à laquelle vous assistiez, avec Jean-Marc Jancovici, spécialiste du climat.

Nous étions tout à fait d'accord avec ses conclusions : je vois d'ailleurs que vous en convenez. Alors de grâce : pas de leçons faciles sur ces problèmes complexes. Nous discuterons des détails lors de l'examen des articles, et j'en viens à la motion elle-même. La commission s'est réunie vingt-deux fois, depuis le mois de juillet, pour étudier...

Pardonnez-moi, mais la motion a été déposée par votre groupe. Or je me demande bien ce que M. Chassaigne a pu penser de vos propos.

Je l'espère, monsieur Chassaigne : il serait intéressant de connaître la position de votre groupe sur les propositions de M. Cochet, qui en est membre. (Approbations sur les bancs du groupe UMP.)

Cependant, monsieur Cochet, je n'ai trouvé dans votre discours aucune raison de renvoyer le texte en commission, d'autant que sur les 297 amendements qu'elle a acceptés, plus d'une soixantaine viennent de l'opposition. Bref, des 262 amendements de l'UMP à ceux du Nouveau Centre, en passant par ceux de votre groupe et du groupe SRC, la commissio...

Voilà une fois encore un débat fort intéressant, qui mérite que l'on s'y attarde. Cet amendement part d'une bonne intention ; le discours du Président de la République, puissant et riche, comportait d'autres propositions aussi fortes que celle dont il est question. Nous sommes d'accord, monsieur Queyranne : des moyens doivent permettre de tradu...

Monsieur le président, je demande une suspension de séance de cinq minutes. Pour faire droit à la demande tout à fait légitime de nos collègues de la commission des affaires économiques, j'ai convoqué ses membres au salon Delacroix pour étudier la dernière liasse d'amendements qui nous reviennent après le contrôle de recevabilité. Il est logiqu...

Je suis d'accord avec la rectification proposée par M. le ministre d'État, car l'ajout du terme « thermique » clôturerait les débats en répondant à l'ensemble des préoccupations de nos collègues. (L'amendement n°56 , tel qu'il vient d'être rectifié, est adopté.) (L'article 3, modifié, est adopté.)

Puisque j'ai été mis en cause à propos des amendements nos 57 et 58 rectifié celui-ci venant bientôt en discussion , je tiens à m'exprimer afin d'éclairer le vote, d'autant que M. Grouard, et je l'en remercie, a annoncé qu'il retirait ses amendements pour se rallier aux nôtres. De la manière la plus sereine qui soit, je tiens à souligner, m...

Ceux qui les défendent ne sont pas ici, en tout cas pas au banc de la commission ! C'est la raison pour laquelle j'ai demandé à Christian Jacob je suis heureux que Serge Grouard nous ait rejoints sur ce point s'il n'était pas possible de combiner le seuil de 50 kilowattheures avec une composante de production de gaz à effet de serre, c'est...

Dès lors, M. Jacob et moi avons pensé qu'une modulation visant à rendre la production électrique vertueuse en tenant compte de la manière dont elle est structurée, filière par filière, impliquait de prendre la production de dioxyde de carbone comme variable d'ajustement. Le texte initial encourageait en effet abusivement les filières thermiques...