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Interventions en hémicycle de Pascale Gruny


130 interventions trouvées.

Sur la gouvernance, nous devons montrer aux citoyens européens que nous sommes capables de gérer la crise de l'euro.

En matière de politique étrangère, notre continent pacifié est attendu. Son message, fondé sur la paix et la solidarité, compte et doit compter de plus en plus dans le monde.

Les révolutions arabes donnent à l'Union européenne l'occasion historique de confirmer son rôle d'acteur global et sa vocation à assumer sa part de responsabilité sur la scène internationale. C'est la crédibilité des Européens qui se joue aujourd'hui ! Ensemble, avec le Gouvernement, nous souhaitons poursuivre cette démarche vers une Europe qu...

J'interviens en qualité de suppléante. Ces propositions oublient en effet les suppléants de ministres, qui peuvent, du jour au lendemain, se retrouver sans rien. Si une telle mesure devait être prise, il conviendrait de prévoir le cas particulier des suppléants. Sincèrement, à un moment donné, il faut arrêter !

Le paragraphe I de l'article 15, alinéa 2, de la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs dispose que le délai de préavis applicable au congé est de trois mois lorsqu'il émane du locataire et de six mois lorsqu'il émane du bailleur. Toutefois, en cas d'obtention d'un premier emploi, de mutation, de perte d'emploi ou de n...

Je vous remercie, madame la ministre. Cette séance étant la dernière à laquelle j'assiste, j'en profite pour remercier également le président ainsi que tous mes collègues, sur l'ensemble des bancs. J'ai vécu une aventure extraordinaire à vos côtés. J'ai eu beaucoup de chance. Je m'en souviendrai. Je pars sans regrets parce que c'est la loi, mai...

Ce n'est pas la première fois que je prends la parole pour soutenir le transport routier, un secteur indispensable à notre économie, même si je comprends bien le souhait de développer le fret ferroviaire ou fluvial. Ces dernières années, les entreprises de transport routier ont dû faire face à l'augmentation du prix du gazole, à la concurrence...

Je laisse à mon collègue Hervé Mariton le soin de défendre ces amendements, mais je veux répondre à M. le ministre sur l'exonération des nouveaux investissements, c'est-à-dire ceux qui seront faits à partir du 23 octobre 2008 jusqu'au 31 décembre 2009. Ceux-ci auront une incidence sur la taxe professionnelle de 2010 et, surtout, sur celle de 2...

Monsieur le secrétaire d'État, j'associe à ma question ma collègue Cécile Gallez. La taxe poids lourds, initialement prévue dans le projet de loi relatif au Grenelle de l'environnement, a pris la forme, à la suite du débat à l'Assemblée, d'une éco-redevance : « Une éco-redevance pourra être prélevée sur les poids lourds à compter de 2011 à rai...

La loi Grenelle 1 a instauré le principe de répercussion de la taxe sur le bénéficiaire du transport de marchandise. L'amendement vise à permettre cette répercussion sur la base de la tonne-kilomètre, sachant toutefois que ce n'est pas la meilleure formule pour les entreprises de transport. Je souhaite savoir l'avis du ministre sur ce point, ai...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, j'associe à mon propos notre collègue picard Alain Gest. À la veille des commémorations du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale, je saisis l'occasion qui m'est donnée de m'exprimer devant vous pour rendre hommage à toutes ...

Je crois qu'il est du devoir d'un élu de les soutenir et c'est ce que nous faisons aujourd'hui en examinant la part de notre budget national consacré aux anciens combattants. En tant qu'élue d'un département, l'Aisne, profondément marqué par les conflits du XXe siècle,

Avec Xavier Bertrand, nous nous sommes pleinement investis dans une politique de soutien, de travail de mémoire, de promotion de la dignité des combattants. Le projet de budget pour 2009 témoigne d'une réelle ambition, celle de maintenir les questions relatives au monde combattant à une place de premier choix dans notre architecture budgétaire

en vue d'améliorer les conditions de vie des anciens combattants et de leur famille. J'ai noté avec une satisfaction particulière le maintien de l'effort pour l'activité des établissements publics comme l'Office national des anciens combattants et des victimes de guerre et l'Institution nationale des invalides, grâce à une augmentation de 1,6...

Au-delà de la reconnaissance qui se manifeste à travers la part du budget national allouée aux anciens combattants, je crois que nous devons mener notre réflexion sur le message d'estime collectif que notre société doit apporter aux anciens combattants en leur offrant une vie digne.