Interventions sur "scolaire" de Marc Le Fur

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire (nos 2487, 2593).

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire. La parole est à M. Yves Censi, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

...eures : Questions au Gouvernement. Explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. Deuxième lecture de la proposition de loi relative au statut des témoins devant les commissions d'enquête parlementaires. Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 : Suite de l'Enseignement scolaire ; Administration générale et territoriale de l'État. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire (nos 1008, 1045, 1032).

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire. Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi. La séance est levée. (La séance est levée à une heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire. La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

J'appelle les crédits de la mission « Enseignement scolaire ».

Nous en revenons aux crédits de la mission « Enseignement scolaire », inscrits à l'état B.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Enseignement scolaire », modifiés par les amendements adoptés. (Ces crédits sont adoptés.)

Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.