Commission de la défense nationale et des forces armées
Rapports de la commission :
- Avis N° 3809 (Tome V) sur le projet de loi de finances pour 2012
- Avis N° 3763 sur la proposition de loi de M. Éric Ciotti visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants
- Rapport d'information N° 3665 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation pour l'exercice 2010
- Rapport d'information N° 3664 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2010
- Rapport d'information N° 3663 déposé en application de l'article 145 du règlement, sur les PME et la défense
- Rapport d'information N° 3661 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les actions civilo-militaires
- Rapport N° 3549 sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
