Interventions de Michèle Tabarot

L'État ne se « débarrasse » pas des monuments, ce sont les collectivités qui formulent une demande de transfert de propriété.

Nous devons maintenant nous prononcer, en donnant un avis, sur l'adoption des crédits pour 2010 de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». Je rappelle qu'ensuite nos collègues de la commission des finances doivent aussi se prononcer. Nous allons commencer par examiner les amendements portant sur les crédits de la mission puis nous é...

Je me tourne vers notre rapporteur pour avis pour lui demander de présenter ses quatre amendements 1 AC, 2 AC, 3 AC et 4 AC qui concernent les crédits de la mission et peuvent faire l'objet d'une présentation commune.

Nous allons maintenant nous prononcer, en donnant un avis, sur l'adoption des crédits pour 2010 de la mission. Monsieur le rapporteur pour avis, pouvez-vous nous indiquer quel est votre avis ?

J'indique qu'un amendement identique ayant été adopté par la commission des affaires sociales, dans le cadre de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale, il convient d'éviter d'adopter deux fois la même disposition.

Notre commission peut effectivement aussi se prononcer.

Mes chers collègues, nous aborderons, au cours de cette réunion, un sujet important, celui du rayonnement culturel et scientifique de la France et des crédits qui lui sont consacrés. Je vous informe que, de son côté, le Sénat sera saisi du sujet à l'occasion de l'examen d'un projet de loi consacré à l'action extérieure de l'État. Je souhaite qu...

Monsieur le ministre, le 6 octobre dernier, devant la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, vous avez fait le point sur l'état d'avancement de divers chantiers lancés par vos prédécesseurs et sur trois nouveaux dossiers : la réforme du lycée, la revalorisation du métier d'enseignant, la réforme de l'orientation. Nous nous retr...

Monsieur le ministre, le 6 octobre dernier, devant la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, vous avez fait le point sur l'état d'avancement de divers chantiers lancés par vos prédécesseurs et sur trois nouveaux dossiers : la réforme du lycée, la revalorisation du métier d'enseignant, la réforme de l'orientation. Nous nous retr...

Nous devons maintenant nous prononcer, en donnant un avis, sur l'adoption des crédits pour 2010 de la mission « Enseignement scolaire ». Je rappelle qu'ensuite nos collègues de la commission des finances doivent aussi se prononcer. Je me tourne maintenant vers notre rapporteur pour avis pour lui demander s'il donne un avis favorable à l'adopti...

Quel est l'avis de notre rapporteur ?

Je constate que cet amendement a été adopté à l'unanimité.

Cette réunion commune des commissions des affaires économiques et des affaires culturelles illustre, si besoin en était, l'implication des députés sur le dossier de la TNT. Il s'agit de conduire une réflexion fructueuse à propos d'un sujet sensible qui concerne, à sa façon, l'égalité constitutionnelle entre les citoyens français.

Nous sommes très heureux, Madame la ministre de la santé et des sports, Madame la secrétaire d'État chargée du sport, de vous accueillir pour la première fois dans cette nouvelle commission. Nous nous retrouverons la semaine prochaine pour examiner en commission élargie les crédits du sport mais avons tenu à maintenir cette audition pour connaî...

Je donne maintenant la parole aux porte-parole des groupes, étant entendu que le bureau de notre commission a décidé de limiter leur temps de parole à quatre minutes.

Nous en venons maintenant aux questions de tous nos collègues qui souhaitent vous interroger. Ils disposent d'une minute et demie pour poser leur question.

Quoi qu'il en soit, nous nous retrouverons le 28 octobre en commission élargie pour examiner les crédits du sport. Nous pourrons alors traiter en détail de tous les aspects budgétaires. Et c'est bien entendu avec plaisir que nous vous accueillerons une nouvelle fois en disposant de plus de temps de façon que les commissaires puissent vous poser...

Cette réunion commune des commissions des affaires économiques et des affaires culturelles illustre, si besoin en était, l'implication des députés sur le dossier de la TNT. Il s'agit de conduire une réflexion fructueuse à propos d'un sujet sensible qui concerne, à sa façon, l'égalité constitutionnelle entre les citoyens français.

Mesdames et messieurs, nous accueillons aujourd'hui Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, accompagné de Patrice Duhamel, directeur général en charge des antennes, du développement et de la diversification, et de Damien Cuier, directeur général chargé de la gestion, des finances et des ressources humaines. Nous ...

Merci, messieurs, d'avoir répondu aux questions de la représentation nationale.