Interventions de Michèle Tabarot

Comme je l'ai dit lors de l'examen de ce texte en commission, répondant à Mme Amiable, la délégation du bureau chargée d'examiner la recevabilité des propositions de loi a autorisé cette proposition qui ne lui paraissait pas entrer dans le cadre de l'article 40. Nous sommes donc passés à l'étape suivante, consistant en l'examen en commission, p...

Je souhaite la bienvenue à M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse, avec qui notre Commission ouvre une série d'auditions dans ses champs de compétence, qui se poursuivra avec l'audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, M. Frédéric Mitterrand, ministre de ...

Avant de donner la parole au rapporteur pour avis des crédits de la jeunesse et de la vie associative, M. Régis Juanico, puis aux nombreux collègues qui souhaitent vous interroger, je voudrais pour ma part formuler deux questions. Quelle suite entendez-vous donner aux 57 propositions du Livre vert ? Qu'en est-il du service civique volontaire et...

Il est convenu que le haut-commissaire répondra par écrit aux questions auxquelles il ne lui serait pas possible de répondre au cours de la présente réunion. Il doit en effet nous quitter à treize heures.

Merci beaucoup, monsieur le haut commissaire. Nous ne manquerons pas de nous retrouver à l'occasion de l'examen des textes qui, je le suppose, suivront vos propositions.

Nous avons le plaisir d'accueillir ce matin devant nos commissions des affaires culturelles et des finances, en application de l'article 53 de la loi relative à la liberté de communication, qui prévoit que sera présenté chaque année un rapport sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France, M. Jean-Luc Hees, président de ce...

Avant de donner la parole à nos rapporteurs Christian Kert pour la Commission des affaires culturelles et Patrice Martin-Lalande pour la Commission des finances , je souhaite savoir si le délai des travaux de réhabilitation prévus jusqu'en 2016 et le budget de 470 millions d'euros seront respectés. Par ailleurs, j'ai bien entendu ce que vou...

Je vous remercie.

Nous en venons à la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel.

La délégation du Bureau de l'Assemblée a jugé cette proposition de loi recevable. Le président de votre groupe pourra évoquer le sujet lors de la prochaine conférence des présidents.

Nous pouvons nous réjouir de l'inscription d'un texte d'initiative parlementaire, signé par une trentaine de collègues. Quant à l'étude d'impact, je rappelle qu'elle n'est pas exigée pour une proposition de loi. Ce sera à notre rapporteur, lors de l'examen du texte en séance, de demander des garanties à la ministre.

Merci, mes chers collègues. J'espère que vous avez pu apprécier les nouvelles dispositions de notre Règlement, en application desquelles un rapport provisoire a été rendu disponible dès la semaine dernière vous permettant ainsi d'être informés de l'état d'avancement des travaux du rapporteur. Cela a permis d'améliorer la préparation de la prése...

Nous avons le plaisir d'accueillir ce matin devant nos commissions des affaires culturelles et des finances, en application de l'article 53 de la loi relative à la liberté de communication, qui prévoit que sera présenté chaque année un rapport sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France, M. Jean-Luc Hees, président de ce...

Avant de donner la parole à nos rapporteurs Christian Kert pour la Commission des affaires culturelles et Patrice Martin-Lalande pour la Commission des finances , je souhaite savoir si le délai des travaux de réhabilitation prévus jusqu'en 2016 et le budget de 470 millions d'euros seront respectés. Par ailleurs, j'ai bien entendu ce que vou...

Je vous remercie.

Je souhaite vous communiquer le calendrier prévisionnel des travaux de la commission pour les semaines à venir, qui a été modifié pour tenir compte des journées parlementaires du groupe SRC, ainsi que me l'avait demandé notre collègue Patrick Bloche : Mercredi 16 septembre à 9 h 30 : audition, ouverte à la presse, commune avec la commission ...

En effet, M. Martin Hirsch interviendra en sa qualité de haut-commissaire à la jeunesse. Par ailleurs, plusieurs auditions ont été planifiées sur la proposition de loi tendant à permettre le recours à distance par voie électronique lors des élections des membres des conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et prof...

La durée des auditions étant d'une heure trente, il convient de vérifier l'heure de départ des transports collectifs organisés pour les parlementaires de l'UMP, et de reporter l'audition, si nécessaire.

Nous sommes sortis de la « barbarie numérique », monsieur Brard ! (Sourires.)

Madame la présidente, le temps de parole de M. Brard est épuisé !