Interventions en hémicycle de Michel Sapin
433 interventions trouvées.
Je considère que cet amendement est défendu.
Je considère que cet amendement est défendu. Au moins, il sera soumis au vote et j'espère qu'il sera adopté puisqu'il est identique à l'amendement n° 2 du rapporteur général.
Je comprends la position du rapporteur général. Mais en faisant appel à la sagesse de l'Assemblée, le ministre ne s'est pas opposé à un vote immédiat sur ces mesures. Sans doute considérait-il que nous pouvions prendre dès maintenant une décision que nous serons amenés à prendre ultérieurement. Je souhaite donc que le vote intervienne dès à pré...
Le Gouvernement ou la commission ne pourront pas utiliser l'argument du Grenelle de l'environnement. En effet, cet amendement vise à lever des ambiguïtés sur la législation actuellement applicable pour inciter, ou non, à l'installation photovoltaïque chez les particuliers. Aujourd'hui, l'incitation aux installations de panneaux photovoltaïques...
Je vous remercie de ces précisions, monsieur le ministre, et je souhaite qu'elles soient largement diffusées dans votre administration, car j'ai été saisi d'un très grand nombre de cas et de difficultés d'application. Je retire l'amendement.
Sans vouloir être désobligeant, je voudrais signaler que, si j'ai tenu tout à l'heure à répondre à la commission, c'est parce que M. le rapporteur général s'était exprimé sur l'amendement que je m'apprête à défendre, et non sur celui que je venais de soutenir. Vous le voyez, monsieur le président, en nous laissant répondre à la commission, vous...
Chacun fait comme il veut ! (Sourires.)
Allons, depuis le mois de mai, ensemble, tout est devenu possible !
Tout à fait !
Il a raison !
Le fameux collectif !
Conséquence automatique : la CRDS augmentera !
Le terme de défense est un euphémisme !
C'est bien de ne pas le contester !
À mon avis, elle n'en pense pas grand-chose !
Lorsque cela commence comme ça, c'est mauvais signe !
Il laisse tomber la Côte d'Opale !
Il est repris par Jack Lang ! (Rires sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)
On se contentera de voter les sous-amendements ! (Sourires.)
Ne vous laissez pas convaincre si facilement.
