Interventions de Michel Raison

Il y aura une gestion plus fine.

On peut toujours rêver, mais l'argent public d'État, des collectivités mais également des chambres consulaires, y compris des chambres d'agriculture devient de plus en plus rare. Face à cela, on peut certes considérer que la seule réponse consiste à ne rien changer et à vivre comme dans les années soixante. Cependant, de mon point de vue, ...

Je le retire. (L'amendement n° 1291 deuxième rectification est retiré.)

Favorable.

Il est tellement important que la commission a émis un avis défavorable. (Sourires.)

Avis défavorable.

Celui-là est important ! (Sourires.)

Défavorable.

Cet amendement introduit de la simplification. Favorable ! (L'amendement n° 78, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je propose le retrait de l'amendement. Je ne suis pas en désaccord sur le fond, mais ces précisions figureront dans le décret car elles n'ont pas leur place dans la loi.

Avis favorable. Si le ministre nous dit que c'est de la simplification, nous le croyons ! (Sourires.) (L'amendement n° 1138 est adopté.)

La commission n'a pas été consultée sur cet amendement. Je ne suis pas tout à fait d'accord avec les chiffres du ministre.

Ses services ont toujours tendance à les gonfler et ont probablement considéré que 100 % des agriculteurs passeraient au mode de calcul portant sur l'année N, alors qu'aujourd'hui seuls 18 % d'entre eux adopteraient le système envisagé. Compte tenu, néanmoins, de mon souci de préserver les finances publiques, je donne un avis favorable à l'ame...

Défavorable.

Défavorable.

Défavorable. Je reprends l'expression de M. Gaubert : ne faisons pas trop de misérabilisme. Quand une exploitation au réel ne produit aucun revenu, l'exploitant ne saurait être assimilé au citoyen bénéficiaire de la CMU. Même s'il connaît quelque retard de trésorerie, ledit exploitant a touché un salaire. Quant au revenu nul, il n'exclut pas qu...

Défavorable : on peut considérer que l'amendement est satisfait, dans la mesure où le dispositif est déjà très encadré. Qui plus est, je rappelle que le Parlement vote chaque année le budget de l'État. (L'amendement n° 288, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

La commission et tous les parlementaires sont conscients de la gravité de ce dossier. En 2008, le Gouvernement a mis en place un plan Chlordécone dont les résultats sont attendus pour la fin de l'année. Le président de la commission des affaires économiques a réaffirmé hier qu'il demanderait les conclusions des actions conduites. Certains avant...

Favorable.

Ce sujet a été débattu en commission et nous avons entendu hier une brillante intervention de M. Saddier, député de Haute-Savoie, sur les moeurs des campagnols. Je connais bien le dossier, car le massif jurassien, proche de mon département, est très touché, « sur Suisse et sur France » comme disent les Suisses , par le campagnol terrestre. C...