Interventions en hémicycle de Michel Raison

Défavorable. Ce projet contient déjà de nombreuses dispositions relatives aux fruits et légumes, ce qui est bien normal, car le secteur souffre énormément et a besoin d'une grande organisation. Cependant, cette sanction supplémentaire ne paraît pas nécessaire, en particulier dans cet article.

Avis défavorable. Il s'agirait d'un véritable retour aux prix administrés.

Il est, dans cet hémicycle, deux sujets qui fâchent : les niches et les porcs. Cet amendement est une bonne synthèse des deux car, pour récolter la truffe on a besoin de chiens et de porcs. (Sourires.) Il est de nature à nous mettre tous d'accord, et j'y suis donc favorable. D'autre part, ce produit très haut de gamme, qui devient rare car on ...

Je trouve cet amendement assez curieux.

Oui, cela peut valoir beaucoup plus. Mais j'achète de la truffe pas chère, moi ! (Rires.)

Il est tout d'abord curieux du point de vue de la liberté d'entreprendre, et, pendant que nous y sommes, pourquoi pas ne plus manger du tout ? Par ailleurs, prenons bien garde, lorsque nous analysons les facteurs d'obésité, de ne pas désigner, par-ci, par-là, des boucs émissaires. C'est une spécialité de notre pays. En matière de fast-foods, ...

Je soulignerai en outre, à l'instar de M. Brottes, qu'en Haute-Saône il y a aussi des truffes, à Champlitte !

mais, dans le cas de la France, il est erroné d'attribuer systématiquement à un type de restauration les problèmes de santé constatés. En outre, pourquoi, dans l'esprit de l'amendement, ne pas interdire les fast-foods à proximité des édifices publics, des églises, etc. ? Les choses pourraient devenir bien compliquées. J'en profite pour rappe...

Arrêtons donc de prendre des boucs émissaires et de stigmatiser un certain nombre d'établissements alors que la cause principale des problèmes alimentaires de notre pays ne réside pas là !

En ce qui concerne les produits frais, l'étiquetage est obligatoire, mais, pour les produits transformés, les règles seront définies par le décret prévu à l'article 1er ter si Bruxelles donne le feu vert à cet étiquetage obligatoire. Avis défavorable. (L'amendement n° 1190, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Il a déjà été présenté : c'est l'amendement de compromis concernant l'utilisation des AOC. (L'amendement n° 1359, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Favorable, mais je souhaite entendre le ministre, qui doit, je crois, présenter deux sous-amendements que la commission n'a pas étudiés.

Défavorable.

Il me semble que l'amendement n'est pas conforme à la réglementation européenne. J'aimerais savoir ce qu'en pense le ministre.

Défavorable.

L'avis de la commission est défavorable, mais le rapporteur est favorable à cet amendement. En voulant soutenir la filière des fruits et légumes, le Sénat a supprimé la possibilité d'interdire les trois R rabais, remises, ristournes en cas de crise pour les autres produits périssables, comme cela avait été envisagé dans le projet initial du...

Le ministre nous a indiqué en commission que cet amendement était satisfait ; je lui fais confiance. Je vous demande donc de retirer votre amendement, mon cher collègue.

Avis défavorable. Certes, le coefficient multiplicateur n'a pas été utilisé, mais dans la mesure où il pourrait un jour être déclenché certaines armes bien connues n'ont heureusement jamais été utilisées mais servent à la dissuasion -,

nous considérons qu'il faut le maintenir.

Défavorable. En effet, le tourisme n'est pas le coeur de métier des agriculteurs. On peut toutefois imaginer que tel ou tel établissement scolaire crée librement ces modules, sans qu'il soit nécessaire de les mentionner dans le texte. (L'amendement n° 786, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)