Interventions en hémicycle de Michel Bouvard
2395 interventions trouvées.
Je rassure Gilles Carrez : aucun canton ni aucun chef-lieu de la vallée de la Tarentaise n'est en déclin démographique. Les zones les plus touristiques du pays ne sont pas en déclin démographique. En fait, le cas peut se produire dans un canton des Pyrénées doté d'une station moyenne et qui peut se trouver exclu de la ZRR sans que le problème d...
Je rassure Gilles Carrez : aucun canton ni aucun chef-lieu de la vallée de la Tarentaise n'est en déclin démographique. Les zones les plus touristiques du pays ne sont pas en déclin démographique. En fait, le cas peut se produire dans un canton des Pyrénées doté d'une station moyenne et qui peut se trouver exclu de la ZRR sans que le problème d...
Très bien !
Je veux bien attendre le collectif !
Je veux bien attendre le collectif !
Je suis convaincu par l'argumentation de rapporteur général et de la ministre. Dès lors qu'un travail est en cours, l'usage veut que l'on attende qu'il soit rendu. Cela dit, notre débat ayant lieu pendant le congrès de l'Association nationale des élus de la montagne, qui représente une grande partie de ces territoires défavorisés, il faudrait q...
Je suis convaincu par l'argumentation de rapporteur général et de la ministre. Dès lors qu'un travail est en cours, l'usage veut que l'on attende qu'il soit rendu. Cela dit, notre débat ayant lieu pendant le congrès de l'Association nationale des élus de la montagne, qui représente une grande partie de ces territoires défavorisés, il faudrait q...
Oh ! On trouve des tas de territoires classés en ZRR Et il n'y a même pas de critère d'altitude ! (Sourires.)
Oh ! On trouve des tas de territoires classés en ZRR Et il n'y a même pas de critère d'altitude ! (Sourires.)
Il aura raison ! Il n'y a pas de doute !
Je m'interroge, eu égard aux frais de gestion de la fiscalité, sur la restitution de 46 euros à des contribuables très aisés. (Approbations sur les bancs des groupes SRC et GDR.) Nos collègues de l'opposition ont néanmoins eu tort d'associer cette question à celle du bouclier fiscal : ce type de raisonnement, en maniant le symbole, conduit à de...
Tel est le sens de cette proposition, initialement adoptée par la commission sous la forme d'un sous-amendement, à l'initiative du président de séance de ce soir, Marc Le Fur.
Pas dans toutes les zones de montagne !
Je remercie Éric Woerth d'avoir considéré qu'il était légitime de poser le problème pour les zones de montagne.
L'intervention de Jean-Louis Idiart vient de le montrer, la question est très sensible. Je suis cependant dans une situation un peu délicate. Comme il s'agit d'un amendement de la commission, je n'ai pas la possibilité de le retirer, d'autant qu'il traite de sujets liés mais distincts. J'entends bien vos explications, monsieur le ministre. Vo...
Quelles essences ?
Vous parlez sans doute de Bernard Debré !
Le MEDEF devrait le reconnaître !
Le MEDEF devrait le reconnaître !
