Interventions de Maxime Gremetz
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Je confirme ce qu'a dit M. Marc Dolez, à savoir que notre groupe adressera une contribution écrite qui formulera diverses propositions et sera annexée à ce rapport. Je ferai deux remarques. Tout d'abord, je constate qu'on affiche une volonté d'aller dans les lycées, sur le terrain, pour parler de la réforme du lycée mais que les organisations s...
La loi Parisot !
Utile précision !
Ben voyons !
Ah là, là ! Arrêtez !
Réunion du 20 mai 2009 à 15h00 — Questions au gouvernement, Actes de boycott des produits israéliens
Un revenant ! Mais qu'est-ce qu'il a vieilli !
Réunion du 20 mai 2009 à 15h00 — Questions au gouvernement, Actes de boycott des produits israéliens
Oui, vous n'avez même pas le courage du Pape ! (Protestations sur plusieurs bancs du groupe UMP.)
C'est le résultat de la libre concurrence !
Arrêtez !
C'est peu !
Comme il est dit dans le rapport sur le projet de loi que nous examinons : « la principale caractéristique de ce statut réside dans le fait que les caisses et banques régionales ne sont pas détenues par des actionnaires mais par des sociétaires, qui possèdent les parts sociales de ces établissements. En matière de gouvernance, les deux réseaux ...
avec un organe central ayant un simple pouvoir de coordination et de gestion de la solvabilité globale du groupe. Ce fonctionnement décentralisé et démocratique s'incarne, dans les établissements régionaux, dans la division entre le directoire, représentant du pouvoir central dont ils reçoivent l'agrément, qui peut les révoquer et qui décide ...
Tout à fait !
Je suis très surpris de la crainte que semble avoir le Gouvernement sur le fait que les sociétaires soient majoritaires. Je ne comprends pas. Dès qu'on parle de droits nouveaux, pas seulement pour les actionnaires mais aussi pour les salariés, les sociétaires ou les usagers, etc. on a un problème de gouvernance alors que cela ne coûte pas un so...
Vous comprenez pourquoi, ayant eu connaissance de ce sous-amendement, j'ai retiré notre demande de scrutin public ! (Les amendements nos 5, 6, 31 rectifié, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.) (Le sous-amendement n° 40 est adopté.) (L'amendement n° 39, sous-amendé, est adopté.)
Cet amendement a pour objet de fixer à 80 % la participation des caisses d'épargne et des banques populaires au capital social du nouvel organe central. Dans le texte issu de la commission, l'Écureuil et les banques populaires ne sont tenus de détenir qu'une majorité absolue du capital, soit 50 % plus l. Or de cette participation au capital dé...
J'en profite pour rappeler à Mme la ministre que l'on ne connaît toujours pas sa réponse concernant le document qu'elle aurait reçu, comme tous les autres. Libéralisme économique et autoritarisme politique : la voilà la formule perverse de la présidence Sarkozy ! L'État a donc injecté 3 milliards en actions de préférence, l'objectif affiché é...
Nous souhaitons mentionner, dans les missions conférées au nouvel organe central, l'obligation pour ce dernier d'oeuvrer en faveur des réseaux d'agences des caisses d'épargne et des banques populaires, et de les garantir. Il y a effectivement un risque réel de mise en concurrence des réseaux rouges de l'Écureuil et des réseaux bleus des banque...
Madame la ministre, le groupe que vous entendez créer avec cet article 1er doit impérativement conserver, outre son ancrage territorial, son caractère coopératif. Son maintien doit avoir pour conséquence première que l'on mette, au premier plan de la gestion des diverses structures, les intérêts des sociétaires et des déposants, plutôt que le p...
La culture décentralisatrice de la banque coopérative qui laisse une grande autonomie aux établissements régionaux se traduit notamment dans la gestion des liquidités. Chaque caisse ou banque régionale possède la maîtrise totale de ses liquidités, l'organe central assurant la gestion de l'excédent de trésorerie et le centralisant afin de refin...
