Interventions de Maurice Leroy
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Pour le groupe GDR, la parole est à Mme Martine Billard pour une première question.
Prochaine séance, mercredi 3 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 ; Immigration, asile et intégration. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 3 novembre 2010, à zéro heure dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée n...
La parole est à Mme la ministre.
Nous en venons aux questions du groupe Nouveau centre. La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Véronique Besse, pour les non-inscrits.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Véronique Besse pour une deuxième question.
La parole est à Mme la ministre.
Nous en revenons au groupe UMP. La parole est à M. Vincent Descoeur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Michel Heinrich.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (nos 2854, 2916, 2912).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 736 à l'article 39, précédemment réservé.
Je suis saisi d'un amendement n° 736. La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
Je vous en prie, madame la ministre.
La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour donner son avis sur l'amendement n° 736.
