Interventions de Maurice Leroy
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 737 et 343. Mme la ministre a déjà défendu l'amendement n° 737. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 343.
En conséquence, l'amendement n° 703 tombe. Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 704.
Je suis saisi d'un amendement n° 738 du Gouvernement qui a déjà été présenté par Mme la ministre. (L'amendement n° 738, accepté par la commission, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 739 qui a déjà été soutenu par Mme la ministre. (L'amendement n° 739, accepté par la commission, est adopté.)
En conséquence, les amendements nos 705 et 706 tombent. (L'article 39, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 715, portant article additionnel. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Guy Lefrand, inscrit sur l'article 40.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
La parole est à Mme Bérengère Poletti, rapporteure de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social.
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
La parole est à Mme Valérie Boyer.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 155, 335 et 441. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 155.
Votre amendement n° 335 est-il défendu, monsieur Préel ?
Si je peux me permettre cette suggestion, il serait peut-être plus simple que Mme la ministre corrige elle-même son amendement. Qu'en pensez-vous, madame la ministre ?
