Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 344. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 247. La parole est à Mme Anny Poursinoff.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 345 de M. Tian.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, premier inscrit sur l'article.
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 442 et 512. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 442.
La parole est à M. Jean Mallot, pour défendre l'amendement n° 512.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 156 et 358. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 156.
