Interventions de Maurice Leroy
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 516 et 598. La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour soutenir l'amendement n° 516.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 598.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 561, 652, 347 rectifié et 650, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 561 et 652 sont identiques, de même que les amendements nos 347 rectifié et 650. La parole est à M. Guy Lefrand, pour soutenir l'amendement n° 561.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir les amendements nos 652 et 650.
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 347 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Lefrand, retirez-vous l'amendement n° 561 ?
Monsieur Préel, retirez-vous les amendements nos 652 et 650 ?
La parole est à M. Jean Mallot.
Monsieur Tian, retirez-vous l'amendement n° 347 rectifié ?
Mes chers collègues, avant de suspendre la séance pour cinq minutes, je souhaite faire le point sur le déroulement de nos travaux, comme je m'y étais engagé. Depuis l'ouverture de la séance, nous avons examiné quarante-cinq amendements ; il en reste encore cent dix-huit, et les articles 49, 52, 54 et 55 feront sans doute l'objet d'une discussi...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures quinze, est reprise à dix-sept heures vingt.)
La séance est reprise.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, inscrite sur l'article 42.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 157.
