Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 308 et 389. L'amendement n° 308 vient d'être défendu. La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 389.
L'amendement n° 104 de la commission est de précision, tout comme les amendements suivants, nos 105 à 120.
Je suis saisi d'un amendement n° 749 du Gouvernement. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinquante, est reprise à dix-sept heures dix.)
La séance est reprise. Je suis saisi d'un amendement n° 376, tendant à supprimer l'article 12. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi d'un amendement n° 555. La parole est à M. Dominique Tian.
Je ne peux pas l'imposer, monsieur Préel (L'amendement n° 749 est adopté.) (L'article 29, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 647. La parole est à Mme Marisol Touraine.
Je suis saisi d'un amendement n° 122 troisième rectification de la commission.
Je suis saisi de deux amendements, nos 223 et 222, pouvant être soumis à une discussion commune. Je considère que ces amendements ont été défendus. Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements en discussion ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 732 et 644, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Tian, pour défendre l'amendement n° 644.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 322. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget pour présenter l'amendement n° 732.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Tian.
