Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
En conséquence, les amendements n°s 373, 219, 554, 374, 220 et 375 tombent. (L'article 11, amendé, est adopté.)
La parole est à M. Jean Mallot, premier inscrit sur l'article.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Marisol Touraine, inscrite sur l'article 28.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Sur l'article 28, je suis saisi d'un amendement de suppression, n° 365. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Issindou.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi de deux amendements de coordination du Gouvernement, nos 689 et 690, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. le ministre du budget.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel, inscrit sur l'article 29.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Michel Issindou.
