Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 748. La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, inscrit sur l'article.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. Michel Issindou.
La parole est à Mme Martine Pinville.
Je suis saisi de deux amendements, nos 91 et 373, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur Yves Bur, pour soutenir l'amendement n° 91.
Je suis saisi d'un amendement n° 745. La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Il faut conclure, mon cher collègue. (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)
Monsieur Mallot, allons !
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 373.
La parole est à M. le ministre.
Un sous-amendement doit être déposé par écrit à la présidence et, s'il a une incidence financière, comme c'est le cas de votre proposition, doit être examiné par la commission des finances. Quel est l'avis du Gouvernement sur les deux amendements ?
Sur l'article 26, je suis saisi d'un amendement n° 746. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
