Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 332, deuxième rectification. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements identiques ?
La parole est à M. Richard Mallié, pour soutenir le sous-amendement n° 573 à l'amendement n° 7 repris par Mme Touraine.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure pour avis.
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 339 deuxième rectification. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 10. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Merci de conclure, monsieur Mallié.
Je suis saisi d'un amendement n° 579. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
La parole est à M. Jacques Domergue.
Je suis saisi d'un amendement n° 238 rectifié. La parole est à M. Michel Issindou.
Je vous ai demandé de conclure, monsieur Mallié.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 237 rectifié. La parole est à M. Michel Issindou.
Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements soumis à discussion commune ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
