Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. Patrick Roy.
Je suis saisi d'un amendement n° 143 rectifié. La parole est à M. Jacques Domergue.
Je suis saisi d'un amendement n° 9 rectifié. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur, pour le défendre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 247 rectifié. La parole est à M. Jean Mallot.
Pour que les choses soient claires, le Gouvernement émet donc un avis favorable sur l'amendement n° 7, modifié par le sous-amendement n° 573, ainsi qu'un avis favorable sur l'amendement n° 203 et un avis défavorable sur l'amendement n° 240. Notre débat étant important, je consens à donner la parole à davantage d'orateurs que ce que prévoit le ...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures, est reprise à dix-huit heures quinze.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean Mallot, premier inscrit sur l'article.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Nous en venons aux amendements à l'article 16. Je suis saisi d'un amendement n° 341 tendant à supprimer l'article 16. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 87. La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure pour avis.
Je suis saisi d'un amendement n° 11. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Monsieur Muzeau, l'amendement n° 291 est-il défendu ?
J'ai expliqué, mes chers collègues, que, compte tenu de l'importance du débat, je donnerai la parole à plusieurs orateurs par groupe.
Je suis saisi d'un amendement n° 12 de M. le rapporteur de la commission des affaires sociales. Il est de coordination. (L'amendement n° 12, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
