Interventions de Maurice Leroy
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Vous avez la parole, monsieur Bapt.
Je suis saisi d'un amendement n° 201. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
Je suis saisi de deux amendements de suppression, nos 343 et 437. L'amendement n° 343 est-il défendu ?
La parole est à M. Claude Goasguen, pour défendre l'amendement n° 437.
La parole est à M. Guy Lefrand.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements identiques ?
Je considère que l'Assemblée nationale est maintenant suffisamment éclairée. (Le sous-amendement n° 573 est adopté.)
L'amendement n° 7, tel qu'il vient d'être sous-amendé, devient identique à l'amendement n° 203. (Les amendements identiques nos 7 et 203 sont adoptés.)
En conséquence, l'amendement n° 240 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 235. La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Je suis saisi d'un amendement n° 350. La parole est à M. Yves Bur.
L'amendement n° 350 est repris par M. Muzeau. Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 85 et 108. La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 85.
La parole est à M. Daniel Garrigue, pour soutenir l'amendement n° 108.
