Interventions de Maurice Leroy
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Je suis saisi de quatre amendements, nos 453, 246, 245 et 336 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre l'amendement n° 453.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 246.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour défendre l'amendement n° 336 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur les quatre amendements en discussion commune ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Gérard Bapt.
Les deux amendements nos 137 rectifié et 337, pouvant être soumis à une discussion commune, ont déjà été présentés. (Les amendements nos 137 rectifié et 337, repoussés par la commission et le Gouvernement, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n° 251. La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 244 rectifié. La parole est à M. Michel Issindou.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Génisson.
Je suis saisi d'un amendement n° 452. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi de deux amendements, nos 13 deuxième rectification et 242, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Yves Bur, rapporteur.
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 242.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 13 deuxième rectification est donc retiré par M. le rapporteur et repris par M. Muzeau. La parole est à Mme Catherine Génisson.
La parole est à M. Roland Muzeau.
