Interventions de Maurice Leroy
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Je suis saisi d'un amendement n° 253. La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 250. La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi d'un amendement n° 249. La parole est à M. Michel Issindou.
Mes chers collègues, je vous informe que nous avons examiné cet après-midi 81 amendements et qu'il en reste 258 en discussion.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heure trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (nos 1946, 1967). Samedi après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 593, portant article additionnel après l'article 11.
La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Monsieur Cahuzac, vous savez pouvoir compter sur la vigilance de la présidence.
Nous verrons le moment venu, monsieur de Courson. La réserve étant de droit, nous en venons à l'article 13.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 108, 191, 367. Les deux premiers sont défendus. La parole est à M. Michel Sapin, pour soutenir l'amendement n° 367.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Sapin.
La parole est à M. le ministre du budget.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le ministre du budget.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Je vous donne brièvement la parole, monsieur de Courson, avant de consulter l'Assemblée sur les amendements.
