Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. le ministre.
Monsieur Piron, maintenez-vous l'amendement n° 344 ?
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 281, de M. le rapporteur général. (L'amendement n° 281, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour soutenir l'amendement n° 295.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel, n° 282, de M. le rapporteur général. (L'amendement n° 282, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 45, amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'une série d'amendements portant articles additionnels après l'article 45. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 172 qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 360.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour soutenir le sous-amendement n° 360.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 360 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Henri Emmanuelli.
Mes chers collègues, le sujet étant important, je vais élargir le temps du débat au-delà de ce que prévoit le règlement pour permettre à un grand nombre d'entre vous d'intervenir. La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Jean-François Copé.
Vous l'aurez en fin de séance ainsi que le prévoit le règlement, monsieur Emmanuelli. La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
Sur le vote de l'amendement n° 172, je suis saisi par le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et par le groupe Nouveau Centre d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie.
