Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
D'autant qu'il risque de tomber ! La parole est à M. le rapporteur général.
Je vais suspendre la séance quelques instants, le temps de faire imprimer et distribuer le sous-amendement du Gouvernement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures vingt, est reprise à quinze heures trente-cinq.)
La séance est reprise. Je suis saisi de deux sous-amendements, n°s 357 et 356, déposés respectivement par le Gouvernement et par M. Marc Le Fur. Monsieur le rapporteur général, retirez-vous le sous-amendement n° 355 ?
La parole est à M. le ministre, pour soutenir le sous-amendement n° 357.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. François Scellier.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. le ministre.
C'est le cas du sous-amendement de M. Le Fur que nous allons examiner. (Le sous-amendement n° 357 est adopté.)
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 356. La parole est à M. Marc Le Fur.
Quel est l'avis de la commission sur ce sous-amendement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Le Mèner.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie.
La parole est à M. Jean Gaubert.
Vous l'aurez compris, chers collègues : comme il s'agit d'un débat important, je laisse les orateurs s'exprimer. Toutefois, après l'article 44, nous adopterons un rythme différent. La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Michel Piron.
