Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
La parole est à M. François Pupponi.
Je suis saisi d'un amendement n° 182. La parole est à M. François Pupponi.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 192. La parole est à M. François Pupponi.
Mes chers collègues, par souci de cohérence, nous allons examiner les amendements à l'article 6 avant la levée de séance.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 194 et 241, tendant à supprimer l'article 6. Monsieur Pupponi, l'amendement no 194 est-il défendu ?
Et l'amendement no 241, monsieur Muzeau ?
la suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif au Grand Paris. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Très bien !
Excellent !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi relative au droit de finir sa vie dans la dignité (nos 1960 rectifié, 2065).
La parole est à M. Patrick Braouezec.
Bien entendu, monsieur Braouezec, je transmettrai fidèlement vos propos au président de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer. Je me dois aussi non pas d'entrer dans le débat ce n'est pas mon rôle , mais de souligner que la question que vous soulevez a été posée lors de la dernière Conférence des présidents, suite à l'interpellation du pré...
Monsieur Leonetti, sans doute vouliez-vous dire que M. Valls avait grand plaisir à être à son banc en tant que rapporteur !
Parce que, le connaissant bien, je doute que quelqu'un arrive à le verrouiller quelque part (Sourires), et certainement pas au banc de la commission. C'est pourquoi je me permets modestement de corriger ce point, pour le compte rendu.
