Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
On ne verrouille pas Manuel Valls ! Demandez à son groupe et à son parti ! La parole est à M. Patrick Braouezec.
Si vous vous y mettez vous aussi, monsieur Braouezec ! (Sourires.)
Je ne vais pas prolonger inutilement la discussion, monsieur Braouezec. Je crois avoir déjà fait droit à votre première interpellation. La Conférence des présidents a arrêté un ordre du jour, que je me dois ici d'appliquer. On ne peut, notre collègue Leonetti en conviendra, verrouiller personne à son siège, pas plus au banc de la commission qu...
Réunion du 19 novembre 2009 à 15h00 — Droit de finir sa vie dans la dignité, Discussion des articles
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission a rejeté le texte.
Sur l'article 1er, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Marc Bernier.
La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson.
La parole est à M. Jacques Lamblin.
J'informe nos collègues qui rejoignent l'hémicycle que je vais appeler l'ensemble des amendements. Le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et le groupe de la Gauche démocrate et républicaine ont décidé de ne pas siéger et de ne pas discuter les amendements. Je me dois cependant de les appeler. Ils seront ou non défendus. Je rap...
Les amendements nos 15 et 16 ne sont pas défendus. La parole est à Mme Henriette Martinez, pour défendre l'amendement n° 1.
La parole est à M. Manuel Valls, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 1.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1.
Maintenez-vous votre amendement, madame Martinez ?
Le vote sur cet amendement est réservé. L'amendement n° 17 n'est pas défendu. Je suis saisi d'un amendement n° 4. La parole est à Mme Henriette Martinez.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Maintenez-vous votre amendement, madame Martinez ?
Le vote est réservé. L'amendement n° 18 n'est pas défendu. Je suis saisi d'un amendement n° 12. La parole est à M. Manuel Valls.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Le vote sur l'amendement n° 12 est réservé, de même que le vote sur l'article 2.
Les amendements nos 10 et 20 ne sont pas défendus. Le vote sur l'article 3 est réservé.
