Interventions de Maurice Leroy
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La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 96, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 335. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour défendre l'amendement n° 96.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 335 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 96.
La parole est à Mme Françoise de Panafieu.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement et le sous-amendement ?
La parole est à M. Claude Bodin.
L'amendement n° 7 est donc transformé en sous-amendement n° 7 rectifié. Quel est l'avis de la commission sur ce sous-amendement ?
Prochaine séance, vendredi 27 novembre à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif au Grand Paris. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 27 novembre 2009, à une heure.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à Mme Annick Lepetit.
Monsieur le rapporteur, dans la mesure où le Gouvernement est également favorable au sous-amendement n° 7 rectifié, je vous suggère de rectifier vous aussi votre sous-amendement n° 335 et de proposer de substituer au mot « ou » non plus le mot « et » mais le signe « , ». Sinon, l'amendement n° 96 n'aurait plus de sens.
Le sous-amendement n° 335 est donc ainsi rectifié. (Le sous-amendement n° 335 rectifié est adopté.) (Le sous-amendement n° 7 rectifié est adopté.) (L'amendement n° 96, sous-amendé, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 159. La parole est à M. François Pupponi.
Je suis saisi d'un amendement n° 190. La parole est à M. Yanick Paternotte.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 227.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 224.
