Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à Mme Annick Lepetit, pour soutenir l'amendement n° 136.
Je suis saisi d'un amendement n° 275. La parole est à M. François Lamy.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je suis saisi d'un amendement n° 101. La parole est à M. Yves Vandewalle.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 137. La parole est à Mme Annick Lepetit.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement, n° 161, tendant à supprimer l'article 19. La parole est à M. Roland Muzeau.
Je suis saisi d'un amendement n° 138.
Je suis saisi d'un amendement n° 38. La parole est à M. Yanick Paternotte.
Je suis saisi d'un amendement n° 139. La parole est à Mme Annick Lepetit.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 54, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 336. La parole est à Mme Françoise de Panafieu, pour présenter l'amendement.
Je suis saisi d'un amendement n° 341. La parole est à M. Christian Blanc, secrétaire d'État.
