Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Très bien !
C'est vrai !
C'est vrai !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Martine Billard et plusieurs de ses collègues instaurant une planification écologique (nos 1991, 2096). La parole est à Mme Martine Billard, rapporteure de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à Mme Fabienne Labrette-Ménager.
La parole est à Mme Geneviève Gaillard.
La parole est à M. Abdoulatifou Aly.
La discussion générale est close. La parole est à Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.
Merci, madame la secrétaire d'État. Votre annonce a soulagé M. Muzeau, pour qui le suspens était manifestement insoutenable. (Sourires.)
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission ne l'a pas adoptée. En application de l'article 96 du règlement, le Gouvernement demande la réserve des votes ; celle-ci est de droit.
La parole est à Mme la rapporteure.
Afin de clarifier les débats, je précise, madame la rapporteure, que la conférence des présidents aura à examiner ces questions ; le président Accoyer a d'ailleurs proposé que le bureau de l'Assemblée nationale se réunisse à cet effet.
Pour le reste, je ne peux faire autrement que d'appliquer l'article 96 du règlement de notre assemblée
ce qui ne signifie d'ailleurs nullement qu'il n'y a pas de débat. Je vais donner la parole sur les articles et appeler les amendements reste à savoir s'ils seront défendus ou non , la réserve ne portant que sur le vote. Je le répète, le débat aura lieu sur cette proposition de loi, comme sur toutes les propositions examinées aujourd'hui.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, inscrit sur l'article 1er.
La parole est à M. André Chassaigne, inscrit sur l'article 2.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
