Interventions de Maurice Leroy
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Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. La suite de la discussion de ce texte aura lieu le mardi 8 décembre, après les questions au Gouvernement.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de M. Jean-Jacques Candelier et plusieurs de ses collègues, estimant urgente la création d'un service public bancaire et financier, ainsi que d'un pôle public financier, afin de favoriser le développement humain (n° 2003). La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, auteur de...
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Gorges, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
La parole est à M. Jérôme Chartier.
La discussion générale est close. La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement.
J'appelle maintenant l'article unique de la proposition de résolution. La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. le ministre.
Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur la proposition de résolution auront lieu le mardi 8 décembre, après les questions au Gouvernement. Par ailleurs, par courtoisie et par égard pour le groupe GDR, le ministre de l'agriculture tient à être personnellement présent l...
Il se trouve actuellement au Sénat où l'on débat du budget de la mission Agriculture. Je vous propose donc de suspendre nos travaux et de les reprendre vers dix-neuf heures. Je pense que nous pourrons examiner ce texte sans séance de nuit.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures vingt-cinq, est reprise à dix-neuf heures.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. André Chassaigne et plusieurs de ses collègues sur le droit au revenu des agriculteurs (no 1992). Je remercie M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche pour son élégance et sa courtoisie à l'égard du groupe de la Gauche démocrate et républicaine, puisq...
La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez, premier orateur inscrit.
La parole est à Mme Françoise Hostalier.
La parole est à M. Germinal Peiro.
La parole est à M. Thierry Benoit.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre.
