Interventions de Maurice Leroy
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Je vous propose de faire le point vers vingt-trois heures trente.
dont soixante-dix-neuf amendements, monsieur Muzeau, restent en discussion ; deux heures quarante-quatre minutes pour le groupe NC, dont dix-neuf amendements restent en discussion ; et vingt-sept minutes pour les députés non-inscrits.
La parole est à Mme Annick Lepetit, pour défendre l'amendement n° 197.
Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 74 à l'article 1er. La parole est à M. Daniel Goldberg, pour soutenir cet amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Albarello, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 74 et présenter le sous-amendement n° 332.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Blanc, secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement et le sous-amendement.
La parole est à M. Yanick Paternotte.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 198 et 242. La parole est à M. Christophe Caresche pour défendre l'amendement n° 198.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour présenter l'amendement n° 242.
Je suis saisi d'un amendement n° 203. La parole est à Mme Annick Lepetit.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Vous vous ralliez donc à la « motion Le Bouillonnec » ! C'est très bien ! (Sourires.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 75. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisi d'un amendement n° 249. La parole est à M. Roland Muzeau.
Quel est l'avis de la commission ?
