Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 99 rectifié du Gouvernement. La parole est à M. le haut-commissaire.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Étienne Pinte.
La parole est à M. Régis Juanico.
La parole est à M. le haut-commissaire.
Je suis saisi de deux amendements, nos 40 et 41, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme Annick Girardin.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. (L'article 11 ter, amendé, est adopté.)
Dans les explications de vote, la parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Bernard Lesterlin, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Patrick Beaudouin.
À mon tour, je tiens à remercier l'ensemble des orateurs des divers groupes. La preuve a été faite que nous pouvions mener un très bon débat en un temps raisonnable. Il est bon de le souligner. La parole est à M. le haut-commissaire.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
La parole est à Mme la rapporteure.
Prochaine séance, mardi 9 février, à neuf heures trente : Discussion, en procédure d'examen simplifié, de six projets de loi autorisant l'approbation de conventions internationales ; Discussion du projet de loi autorisant l'approbation de la convention de partenariat entre la France et l'Algérie ; Discussion du projet de loi autorisant l'app...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
M. le président de l'Assemblée nationale a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant de sa décision de charger M. Denis Jacquat, député de la Moselle, d'une mission temporaire auprès de Mme la ministre de la santé et des sports.
