Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Jean-François Lamour.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Je suis saisi d'un amendement n° 25. La parole est à M. Bernard Lesterlin.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 10. La parole est à M. Bernard Lesterlin.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel n° 67 de Mme Greff. (L'amendement n° 67, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 12. La parole est à M. Régis Juanico.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 91 rectifié. La parole est à M. Frédéric Reiss.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 69, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 105 et 106. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 117. La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un sous-amendement n° 107. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Beaudouin.
