Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. En conséquence, l'amendement n° 49 tombe. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello, pour soutenir l'amendement n° 94 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le haut-commissaire, pour soutenir l'amendement n° 108.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Bernard Lesterlin.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello, pour soutenir l'amendement n° 95 rectifié.
La parole est à M. Pascal Deguilhem, pour soutenir l'amendement n° 21.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Bernard Lesterlin.
Il reste soixante-cinq amendements à examiner, mes chers collègues
Je suis saisi d'un amendement n° 85, présenté par la commission. Il s'agit d'un amendement rédactionnel. (L'amendement n° 85, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. Étienne Pinte, pour soutenir l'amendement n° 59 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 50. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable.
Je suis saisi d'un amendement n° 42. La parole est à M. Gérard Gaudron.
Je suis saisi d'un amendement n° 86 présenté par Mme Greff. Cet amendement est rédactionnel. (L'amendement n° 86, accepté par la commission et le Gouvernement, est adopté.)
