Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à M. Gérard Charasse.
La parole est à M. Philippe Folliot.
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
La parole est à M. le haut-commissaire.
Nous abordons, mes chers collègues, l'examen des amendements à l'article 4. Je demande à chacun d'être aussi bref que possible, étant donné que nous venons quasiment d'avoir, avec les prises de parole sur l'article, une seconde discussion générale ! (Sourires.) Pour autant, vous aurez bien sûr la possibilité d'exprimer toutes vos idées. Je su...
La parole est à M. François Rochebloine, pour soutenir l'amendement n° 104.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements nos 70 et 104 ?
Monsieur Dionis du Séjour, maintenez-vous votre amendement n° 43 ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements identiques n° 70 et 104 ?
La parole est à M. Bernard Lesterlin.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi d'un amendement n° 46 rectifié. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 32 et 71. La parole est à M. Gérard Charasse, pour défendre l'amendement n° 32.
La parole est à M. Patrice Calméjane, pour défendre l'amendement n° 71.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 61. La parole est à M. Étienne Pinte.
Quel est l'avis de la commission ?
