8132 interventions trouvées.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, mercredi 9 juin 2010 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 juin, à deux heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à M. Yves Cochet.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (nos 2280, 2516, 2459, 2510). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de : douze heures trente-neuf minutes pour le groupe UMP, quinze heures dix-neuf minutes pour le groupe SRC, six heures c...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (nos 2280, 2516, 2459, 2510). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de onze heures une minute pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire, treize heures six minutes pour le groupe...
La parole est à M. Bernard Derosier, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.
Monsieur Derosier, comme vous le savez, expérimenté que vous êtes, la suspension est de droit, et elle sera décomptée du temps de parole du groupe SRC,ainsi que le veut notre nouveau règlement.
La séance est suspendue pour cinq minutes. (La séance, suspendue à quinze heures cinq, est reprise à quinze heures dix.)
La séance est reprise.
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. Patrice Verchère.
Monsieur Roy, ce n'est pas en élevant le ton que l'on élève le débat. Vous venez quasiment d'empêcher une oratrice de votre propre camp de s'exprimer, laissez les suivants parler. Votre attitude n'est pas correcte.
La parole est à Mme Françoise Imbert.
Ce qui est à déplorer, ce sont vos interjections, monsieur Roy, mais je suis certain que la digestion se passera bien.
Je vous remercie, madame Imbert...