Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministère d'État.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Serge Poignant.
La parole est à M. Daniel Paul.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Jean Gaubert, pour le groupe SRC.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Serge Poignant, pour le groupe UMP.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Daniel Paul, pour le groupe GDR.
La parole est à M. le président de la commission.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques.
Je suis saisi d'un amendement n° 160.
En conséquence, l'amendement n° 120 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 177.
Je suis saisi d'un amendement n° 96.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
