Interventions de Maurice Leroy
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La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de MM. Patrick Ollier, Michel Piron et plusieurs de leurs collègues relative à l'urbanisme commercial (nos 2490, 2566). La parole est à M. Michel Piron, rapporteur de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
L'Assemblée s'associe tout entière à l'hommage rendu à la mémoire de notre collègue Jean-Paul Charié. La parole est à M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
Patientez, mes chers collègues !
Dans la discussion générale, la parole est à M. Gaubert.
Voici le résultat du scrutin portant sur le projet de loi organique relatif à l'application de l'article 13 de la Constitution. Majorité requise pour l'adoption du projet de loi organique, soit la majorité absolue des membres composant l'Assemblée 289 Pour l'adoption .. .. 325 La majorité requise étant atteinte, l'A...
Nous reprenons la discussion générale de la proposition de loi relative à l'urbanisme commercial.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Bernard Reynès.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à Mme Catherine Vautrin.
La parole est à M. Gérard Charasse.
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à M. Philippe Duron.
La parole est à M. Éric Straumann.
La parole est à M. Serge Grouard.
