Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
La parole est à M. Jean-Michel Clément.
La parole est à Mme Colette Le Moal.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 22. La parole est à M. Sébastien Huyghe.
C'est certain, l'actualité nous le montre, comme l'a dit Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Charasse, pour exposer sa question, n° 1160, relative au maintien du pôle de l'instruction au tribunal de grande instance de Cusset dans l'Allier.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
La parole est à M. Sébastien Huyghe.
La parole est à M. Gérard Charasse.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean-Yves Cousin, pour exposer sa question, n° 1174, relative à l'inscription de l'état-civil des enfants reconnus en marge des actes de naissance paternels.
Je suis saisi d'un amendement n° 41. La parole est à M. Yves Nicolin.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Yves Cousin.
Je suis saisi d'un amendement n° 23. La parole est à M. Sébastien Huyghe.
La parole est à M. Patrice Verchère, pour exposer sa question, n° 1170, relative à la réorganisation des zones de gendarmerie et de police dans l'aire urbaine lyonnaise.
